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Publié par Homme Culture & Identité

Par Julie Giry, Avocat,

le 5 février 2016

Le juge aux affaires familiales de Paris vient de rappeler une évidence néanmoins trop souvent oubliée : à situations égales, les droits du père ne sont pas moindres que ceux d’une mère et la résidence de l’enfant doit pouvoir être fixée au domicile de celui-ci.

En l’espèce, l’enfant, âgé de 5 ans, était en résidence alternée au domicile de ses deux parents depuis son plus jeune âge. Alors que rien ne l’y contraignait, la mère décidait, en septembre dernier, de quitter la région parisienne pour vivre en Normandie. Devant l’annonce du père de solliciter en justice la résidence de l’enfant dès lors que le mode actuel de garde n’était plus possible, la mère faisait le choix de déscolariser l’enfant sans en avertir le père et de le priver de tout contact avec l’enfant.

Saisi en la forme des référés sur requête du père, le juge a décidé de fixer la résidence de l’enfant au domicile paternel aux motifs que « la résidence de l’enfant chez la mère n’était pas conforme à l’intérêt de l’enfant, tant en raison des circonstances de sa mise en place, au vu de son caractère soudain et l’absence de prise en compte des droits du père et de la stabilité de l’enfant que du fait des repères de l’enfant à Paris depuis plusieurs années et des contacts quotidiens avec son père jusqu’il y a quelques mois » (TGI Paris - 27/01/2016 - RG15/44517).

Une décision de la cour d’appel de Paris allait déjà dans ce sens, laquelle avait ordonné que la résidence des enfants soit fixée au domicile paternel nonobstant le départ des enfants à l’étranger avec leur mère depuis un an, estimant que le « déménagement de Madame X. avec ses enfants à D. en juillet 2011 sans recueillir l’accord de Monsieur Y. et alors que son activité professionnelle ne l’y contraignait pas, révélait l’inaptitude de la mère à respecter les droits du père » - CA Paris, 25/10/2012.

Ces décisions sont en réalité strictement conformes aux textes qui disposent précisément que « La séparation des parents est sans incidence sur les règles de dévolution de l’exercice de l’autorité parentale. Chacun des père et mère doit maintenir des relations personnelles avec l’enfant et respecter les liens de celui-ci avec l’autre parent » (article 373-2 du Code civil).

Également, « Lorsqu’il se prononce sur les modalités d’exercice de l’autorité parentale, le juge prend notamment en considération : (…) 3° L’aptitude de chacun des parents à assumer ses devoirs et respecter les droits de l’autre ; (…) » (article 373-2-11 du Code civil).

Il est heureux que les juges en aient fait application dans ces deux espèces – mais cela est encore trop peu fréquent.

Pourtant, seule une acception très stricte de ces textes permettrait effectivement de limiter les contentieux, en rappelant tant à la mère qu’au père, que toute leur vie durant, ils devront, dans l’intérêt de leur enfant, respecter les droits de l’autre parent et en les dissuadant dès lors d’agir au mépris de ce principe élémentaire.

source : http://http://www.village-justice.com/articles/droit-famille-egalite-entre-homme,21385.html#PsPsU675uhAAMzVW.01

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François ALLINE 09/02/2016 11:50

je dirais même tragique. Vous n'imaginez pas le nombre de familles dans lesquelles je me suis immergé (professionnellement) ou par lien de sang (la mienne comprend 110 membres; collatéraux compris; descendant de mes parents) où je constate l'effacement du père au profit d'une fonction maternelle abusive et castratrice conduisant notre société à ce déclin et décadence que Jean Cau (comme beaucoup d'autres) annonçait.

HCI 13/02/2016 23:50

Bonsoir,
Serait-il possible de savoir dans quel métier vous aviez accès à ces situations où le père était effacé ?

HCI 09/02/2016 13:02

Dans quels ouvrages annonçait-il cela ?

Gilles Aerts 08/02/2016 22:20

Peut-être que la mère n'avait pas lu ce passage du Petit Prince de Saint-Exupéry:

- Les hommes ont oublié cette vérité, dit le renard. Mais tu ne dois pas l'oublier. Tu deviens responsable pour toujours de ce que tu as apprivoisé. Tu es responsable de ta rose...

- Je suis responsable de ma rose... répéta le petit prince, afin de se souvenir.

François ALLINE 09/02/2016 13:51

J'ai enregistré cette évidence qu'il exprima au hasard de mes lectures.
Honnêtement je n'ai pas recherché plus loin tellement cela m'a paru évident :

http://www.ventscontraires.fr/2016/01/le-texte-entretiens-souvenirs-avec-jean.html :
Jean Cau : "Toute décadence est féministe, féminoïde et infantile"

HCI 09/02/2016 11:22

Saint Exupéry est un Prince de la Vie !

François ALLINE 08/02/2016 20:14

Bonne nouvelle. J'ai un ami qui s'est retrouvé exactement dans cette situation. L'a mal vécue et la situation s'empirant s'est retrouvé derrière les barreaux.
Je précise qu'il n'a jamais levé la main sur femme et enfants mais sa femme l'a poursuivi pour harcèlement simplament parce qu'il voulait pouvoir continuer de les recevoir et qu'elle avait déménagé à la cloche de bois (700 km) sans l'en avertir, donc le privant de leurs enfants.

HCI 09/02/2016 11:21

Cela est triste en même temps qu'absurde. J'ai de la compassion pour ce père et son enfant.